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T3
120 Exécuter DT Max
  Calcul incorrect de la surtaxe de l'Ontario aux lignes 27, 43 et 44 du formulaire T3ON |
| Programme(s) visé(s) : |
T3 |
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Document créé le : |
09 03 2022 |
| Année(s) d'imposition : |
2021 |
Dernière modification : |
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| Version(s) : |
25.05, 25.11 |
Statut actuel : |
Corrigé dans 25.13 |
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Pourquoi DT Max T3 calcule-t-il incorrectement la surtaxe de l'Ontario pour les fiducies SAIP et FAPH?
Pour les SAIP et les FAPH, DT Max T3 applique incorrectement les taux de 2020 pour calculer la surtaxe de l'Ontario pour 2021 à la ligne 27 et dans le tableau 2, Impôt additionnel de l'Ontario relatif à l'impôt minimum, du formulaire T3ON. Il en résulte un sous-paiement de 8,80 $ pour le premier taux de surtaxe et un sous-paiement supplémentaire de 19,80 $ si la deuxième surtaxe s'applique.
Pour contourner le problème, remplacez le montant au champ 21 du formulaire T3ON par le montant correct en fonction du calcul suivant : (Ligne 24 moins 4 874 $) x 20 %. Si le tableau 2 - Impôt additionnel de l'Ontario relatif à l'impôt minimum s'applique, la même substitution doit être effectuée dans le champ 216.
De même, si le deuxième taux de surtaxe s'applique, remplacez le montant au champ 22 par le montant correct basé sur le calcul suivant, (Ligne 24 moins 6 237 $) x 36 %, ainsi qu'au champ 217 pour le tableau 2.
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